Mentions légales

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Personne physique ou morale, Jean-Pascal MORIN est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@synthese-moe.fr
Synthèse maîtrise d’œuvre, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@synthese-moe.fr.
Le site synthese-moe.fr est édité par la société CraftWeb Studio, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@craftweb-studio.fr, son siège social est situé 702 la Grand Garenne – 49420 Ombrée d’Anjou.
Le site synthese-moe.fr est hébergé par XXXXX, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : XXXXX.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web synthese-moe.fr vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Synthèse maîtrise d’œuvre. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés

En accord avec sa politique de communication, le site synthese-moe.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Synthèse maîtrise d’œuvre, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site synthese-moe.fr.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web synthese-moe.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@synthese-moe.fr.
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web synthese-moe.frest encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.